UMP Oujda – Colloque: L’autonomie financière territoriale face à la crise économique

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UMP Oujda – Oujda Portail: Oujda le 25 mai 2013, “L’autonomie financière territoriale face à la crise économique”

PRESENTATION

Consacrée depuis la décennie 80 du siècle précédent, non seulement comme une norme de jus cogens constitutionnel, reconnue par la Communauté des Etats dans leur ensemble, mais bien plus comme un nouveau paradigme pour l’organisation décentralisée des Etats du monde, l’autonomie financière territoriale, est le sujet de ce sommet fiscal des trois continents.

C’est qu’en effet, de Rabat à Kinshasa, de Mexico à Rio et même jusqu’à Paris, capitale pourtant symbole du jacobinisme centralisateur, sans parler de l’Espagne de Felipe II, devenue depuis 1978 un puzzle organisationnel de 17

Communautés et 50 provinces financièrement autonomes, cette autonomie financière territoriale a pris une trop grande ampleur planétaire pour continuer à n’être étudiée qu’en simple instrument technique d’un simple chapitre de finances locales.

A ce niveau d’universalité dans la diffusion, l’analyse d’un concept aussi dominateur ,ne peut plus se réduire aux quelques éléments classiques énoncés encore par la Charte européenne de l’autonomie locale , du 15 octobre 1985, avec un droit à des ressources propres suffisantes, la proportionnalité entre les ressources et les compétences, le pouvoir de fixer le taux d’impôts locaux et des procédures de péréquation financière pour corriger l’inégalité des sources potentielles de financement entre les collectivités.

Apparue dans l’univers des concepts juste en même temps que d’autres étoiles juridiques aussi rayonnantes que la dérégulation, la «dédouanisation», la déterritorialisation, les privatisations et toutes les notions satellites du New Public Management, l’autonomie financière territoriale, appartient en fait à une galaxie ou au «mainstream» philosophique sinon idéologique bien plus vaste que le droit financier des collectivités territoriales et leurs techniques. L’économiste Williamson l’a baptisé depuis plus de trente ans. C’est le «consensus de Washington».

C’est à lui que l’on doit, de l’article 3 de la constitution de la République

Démocratique du Congo du 18 février 2006 à l’article 141 de la constitution du Maroc du 1 er juillet 2011, en passant par l’article 156 de la constitution espagnole de 1978 ou l’article 72-2 de la constitution française réformée en 2003, l’inscription dans les textes constitutionnels de tous les continents de l’autonomie territoriale axiomatique.

Les XIXèmes Universités Fiscales de printemps font donc ce constat, mais pour le

Vendredi 24 mai 2013

9h30 : Accueil des participants

Présidence : Pr. Mostafa AMROUS (Univ-Oujda)

9h45 : Ouverture solennelle

9h50 : Allocution du Président de l’Université Mohamed 1er Oujda

9h55 : Allocution du doyen de la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et

Sociales d’Oujda

10h00 : Allocution du Directeur de l’Agence de Développement de l’Oriental

10h10 : Allocution du Président du Conseil Régional

10h20 : Allocution du Président de la Commune urbaine d’Oujda

10h30 : Allocution du Chef du Département de Droit privé

10h40 : Dr. Pierre Descaves : « De Nice à Oujda : Passage de témoin des universités fiscales de printemps ».

10h50 : Allocution de Mr Abdelmaleck BEKKAOUI (Président fondateur du Cabinet de Consulting et Services aux Entreprises-Oujda)

11h00 : Rapport introductif, Pr. A Ahmed El ALLALI : « Des régions avancées

marocaines aux régions du Monde L’actualité de l’autonomie financière de la

régionalisation

11h15 : Pause café

Présidence : Pr Philippe BERN, (Univ-Paris II)

11h30 : Pr. Jean-Claude Martinez (Univ-Paris-2) : « Rapport général : Le paradigme de

l’autonomie financière territoriale face à la mondialisation ».

III. Les sou rce s d e l’a u tonomie financière territoriale :

12h15 : Maxime Maury (Master Université Paris 2)

« Herméneutique de l’autonomie financière territoriale ».

12h30 : Pr. Abdellah IDRISSI (Univ-Oujda)

«Les sources historiques de l’autonomie financière territoriale ».

12h45 : Dr. Dominique Joly (Paris-France): «Les sources idéologiques et sociologiques

de l’autonomie territoriale ».

14h15 : Déjeuner

Présidence : Pr. Mohamed SBIHI (Univ-Rabat)

IV. Les ou tils d e l’a u tonomie financière territoriale :

1. Les outils budgétaires :

15h15 : David Girardot (Univ-Paris II) : « La traduction budgétaire de l’autonomie

financière : les structures et les nomenclatures des budgets locaux ».

15h30 : Talsi Jihan (Cadre supérieur-Agence urbaine-Nador) :« Les concours financiers

de L’Etat aux collectivités locales »

I. Les ex péri en ce s d’a u tonomi e fi nanci ère terr i tori ale. Présidence Jacques MALHERBE (Pr émérite-Univ-Louvain) A. Les expériences africaines d’autonomie financière territoriale.

17h10 : Pr. Evariste Mabi (Univ-Kinshasa-Président de la Commission des finances

du Sénat, ancien Premier ministre de RDC) : « Le financement de l’autonomie

territoriale en RDC : des textes à la réalité ».

17h25 : Pr. Laurent Mabiala (Univ-Kinshasa): «L’autonomie financière territoriale en

République Démocratique du Congo».

17h40 : Pr. Mohamed Sbihi (Univ-Rabat) : «Les expériences marocaines d’autonomie territoriales».

18h05 : Dr. Roger Meyong Abath (Directeur-Administration Fiscale d’Autonomie

Territoriale-Cameroun) : « L’expérience Camerounaise ».

18h20 : Dr. Bah Aliou (Directeur-Administration Fiscale d’Autonomie Territoriale- Guinée Konakry) : « L’expérience d’autonomie financière locale dans les pays de la

CEMAC ».

18h30 : Kongbré Gaston (Centre d’Afrique) : « Les expériences d’autonomie

financière dans les Etats francophones ».

18h45 : Bernard Mahop (Univ-Paris II) : « Des autonomies financières territoriales entre affirmation et réalité : Le Gabon et la République du Congo ».

18h55-19h45 : Echanges – Débats

21h00 : Dîner commun

Samedi 25 mai 2013

Présidence : Rachid TACHFINE, (Procureur général du Roi)

B. Les Expériences américaines d’autonomie financière territoriale.

9h30 : Justine Gauthier (Montréal) : « L’expérience canadienne d’autonomie

financière territoriale ».

9h45 : Maître Hermano Barbosa (Avocat-Rio de Janeiro) : « L’expérience brésilienne d’autonomie financière territoriale ».

10h00 : Pr André Rhodes (Président de l’Académie Mondiale des Douanes- Mexique) : « L’expérience mexicaine d’autonomie territoriale ».

10h40 : Pr. Norma Caballero (Institut Colombien de Droit Fiscal-Bogota) :

« L’expérience colombienne d’autonomie territoriale ».

C. Les expériences européennes d’autonomie financière

territoriale.

Présidence Doyen Abdelkader TIALATI (Univ-Settat)

10h55 : Pr Adriano Di Pietro (Bologne-Italie) : « L’autonomie financière territoriale

italienne ».

11h10 :

mettre en débat.

Après 30ans d’application universelle, quel est en effet le bilan de l’autonomie financière des collectivités territoriales, notamment dans l’Espagne aux régions financièrement asphyxiées ou dans la France aux emprunts toxiques de nombreuses collectivités?

La doctrine majoritaire dit l’efficacité, l’efficience et donc la performance. Mais dans la démarche scientifique depuis Karl Popper, les thèses doivent être soumises aux tests de falsifiabilité. La session d’Oujda va les pratiquer sur le paradigme de l’autonomie financière des collectivités décentralisées et sur son degré d’utilité.

2. Les outils fiscaux :

15h40 : Pr. Philippe Malherbe (Univ-Louvain–la-Neuve): «Le partage d’une assiette fiscale : l’interaction entre la taxation fédérale et communale des revenus : le cas de la Belgique».

15h55 : Pr. Monica Gianni (Univ-Florida) : « La concurrence des assiettes fiscales entre

le pouvoir fédéral et les Etats fédérés aux Etats Unis ».

16h10 : Julia Deterne (Univ-Paris II) : « L’autonomie financière territoriale en quête de ressources : les impôts nationaux transférés aux collectivités locales : l’exemple français de deux vagues de transferts ».

16h20 : Mr. Mohamed ELYOUSFI (Cadre à la Commune Urbaine-Oujda) : « Les

transferts d’impôts aux collectivités territoriales : Le cas du Maroc ».

3. Les outils financiers :

16h30 : Victor Boisseau, (Univ-Paris II) : « Des emprunts locaux aux emprunts toxiques »

16h40 : Pause café

Pr Antonio Santos (Univ-Lisbonne-Portugal) : « L’autonomie financière

territoriale dans les pays lusophones ».

11h55 : Sebastien Lequetier (Master-Paris 2) : « Le modèle allemand d’autonomie

financière territoriale »

12h05 : Pause café

12h25 : Echanges – débats

13h30 : Déjeuner

II. L’effe ctiv i té de l’a u tonomi e fin anci ère t err i tori ale.

Présidence Pr. EL ALLALI Ahmed (Univ-Oujda)

14h45: Pr. Saerens Patrick (ICHEC-Bruxelles) : « L’autonomie financière corsetée de

la région de Bruxelles parent pauvre du fédéralisme belge ».

15h00 : Dr. Thierry Bouclier (Avocat-Bordeaux-France) : « Critiques du paradigme

de l’autonomie financière territoriale ».

Samedi 25 mai 2013

15h15: Pr. Abdelkader TIALATI (Univ-Settat), « L’autonomie fiscale rongée ».

15h30 : Pr. Isabelle Richelle (Univ-Liège), « Les tensions dans le couple fiscal Etat- communes en Belgique ».

15h40 : Axelle Ganne de Beaucoudray (Univ-Paris II), « Les difficultés de faire vivre l’autonomie fiscale territoriale : Les exemples français des réformes perpétuelles de l’ancienne taxe professionnelle et de l’installation difficile d’une Contribution Territoriale des Entreprises ».

15h50 : Florence Lewin (Univ-Paris II), « L’illusion de l’autonomie financière fiscale

locale : Les liaisons du budget de l’Etat et des budgets locaux ».

16h00 : Maxime Piat (Univ-Paris II), « La crise financière des communautés autonomes espagnoles ».

16h15-16h45 : Pierre Heddi (Univ-Paris II), « L’autonomie financière territoriale à l’épreuve de la corruption : liaison accidentelle ou liaison consubstantielle ? »

16h45-17h00 : Echanges -Débats

17h00 : Pause café

Tables rondes

17h15 : Première table ronde

Modérateur : Doyen Abdelkader TIALATI

« La régionalisation avancée et l’autonomie financière au Maroc »

Panels

Pr. Ahmed KELCH (Univ- Marrakech)

Pr. Benali Sadequi (Univ-Oujda)

Pr. Benyounes BAGHDADI (Directeur Régional des impôts-Meknès)

Pr. ELAARABI Abderrahmane (Univ-Oujda)

Mr. Khalid MAAROUFI (Doctorant-Cadre Commune Urbaine-Oujda) Pr. Mohamed BELOUCHI (Univ-Oujda)

Pr. Mohamed Sbihi (Univ-Rabat)

Pr. Omar EZZAHRAOUI (Univ-Oujda)

Pr. Elhabri ELHABRI (Univ-Oujda)

18h15 : Deuxième table ronde

Modérateur Professeur Patrick Saerens

Comité Scientifique de la Faculté des Sciences

Juridiques, Economiques et Sociales d’Oujda :

Mohamed LEGSSYER (Doyen de la FSJES-Oujda) – Abdelkader TIALATI (Ex-Doyen de la FSJES-Settat) – Ahmed ELALLALI (FSJES-Oujda) – Zineb TAGHIA (Chef de département de droit privé – (FSJES Oujda) – Bennacer ELHAJJI – (Directeur de Laboratoire des Etudes Juridique et Sociales Oujda) – Abdelhaq JANATI IDRISSI, Ex-vice Doyen FSJES – Abderhmane OUSSAMA (FSJES-Oujda) – Mohamed ZEROUALI (FSJES-Oujda) – Abdellah IDRISSI (FSJES-Oujda) – Mostafa AMROUS, (FSJES-Oujda) – Benali SADQUI, (FSJES-Oujda) – Pr. Yamna FATMI (FSJES Oujda) – Radouan HAJJI (FSJES-Oujda) – Mohamed BELOUCHI (FSJES-Oujda) – Pr. Mohammed DAKI (FSJES-Oujda) -Pr. Nadia KAIDI (FSJES-Oujda) – Pr. Naima EL BALI (FSJES-Oujda).

Comité d’organisation :

Pr. Ahmed ELALLALI, Président

Pr. Mostafa AMROUS, Vice-président

Mr. Abdelmalek BEKKAOUI, Directeur Logistique

Membres :

Pr. Nadia KAIDI (FSJES-Oujda) – Pr. Naima EL BALI (FSJES-Oujda) – Pr. Mohammed DAKI (FSJES-Oujda) – Pr. Zoubida NEGGAZ (UMPO)- Pr. Redouane HAJJI (UMPO)- Pr. Mohammed BENABDELLAH (UMPO)- Pr. Zahr-Eddine TAYEB (UMPO)- Mr. Khalid CHIYAT (UMPO) – Badr-Eddine BLAYACHI (Doctorant- UMPO) – Yahya KASMI (Doctorant-UMPO) – Mohamed EL AICHI (Chercheur- UMPO) – Ahmed BOUSSIDI (UMPO).

Membres CCSE :

Mr. Abdelmalek BEKKAOUI, (Président fondateur du CCSE-Oujda)-Mr. Abderrahmane LAHSEN (Gérant CCSE-Oujda)-Mr. Yahya LAHSEN (Consultant CCSE-Oujda)-Mr. Azzouz LAAROUSSI (Consultant CCSE-Oujda)-Mlle. Mahassin MOKRANE (Chargée de Communication-CCSE-Oujda).

Etudiants du Master :

Khalid ELKHADIRY (UMPO-Oujda) – Solaiman BOUMAZZOUGHE (UMPO-Oujda) –

Issam ARBIB (UMPO-Oujda) – Hicham ELMOUMNI (UMPO-Oujda)- Nacira

Avec la participation des professeurs :

mondialisation : Construction du monde ou Déconstruction des Etats »« L’obsolescence du paradigme de l’autonomie financière dans la

Panels

Pr. Isabelle Richelle (Univ-liège-Belgique)

Me Lamia Mansouri (Avocate, Tunisie)

Pr Ph. Malherbe (Univ-Louvain –la-Neuve) Dr. Dominique Joly (Avocat-Paris-France)

Dr. Thierry Bouclier (Avocat-Bordeaux-France)

Pr Mabiala (Kinshasa-République démocratique de Congo) Pr Antonio Santos (Univ-Lisbonne-Portugal)

Pr. Adriano Di Pietro (Univ-Bologne-Italie) Pr. Mohamed Zerouali (Univ-Oujda-Maroc) Pr. Philippe BERN (Univ-Paris II)

19h15-19h45 : Pr François Wagner, « Rapport de Synthèse »

21h00 : Dîner

HADADI (UMPO-Oujda) – Naoual BENAIME (UMPO-Oujda) – Dalal KHALID (UMPO-Oujda) – Youssef AZIRI (UMPO-Oujda) – Houda BOUHABA (UMPO- Oujda) – Bouchra KAJEOU (UMPO-Oujda) – Bouchra TEKNI (UMPO-Oujda) – Yassine YAAGOUB (UMPO-Oujda) – Sanae HAYOUNI (UMPO-Oujda) – Widad JÂARA (UMPO-Oujda) – Mounia SABRA AQERROUT (UMPO-Oujda) – Jalila ABDELWAHED (UMPO-Oujda) – Sara BELHAJ (UMPO-Oujda) – Hommad TAIBI (UMPO-Oujda) – Asmae ZNENDA (UMPO-Oujda) – Najat BRIKI (UMPO-Oujda) – Hanan ZAROUALI (UMPO-Oujda) – Ghizlane MHAMEDI (UMPO-Oujda) – Samira ELMOUSSATI (UMPO-Oujda) – Hassan AGOUJIL (UMPO-Oujda) – Driss MOUTIK (UMPO-Oujda) – Ouissam BARASSA (UMPO-Oujda) – Bouchra AZZAOUI (UMPO- Oujda) – Said HAMAMI (UMPO-Oujda) – Ouassim OULADOMAR (UMPO-Oujda)- Fadoua OUFTIR (UMPO-Oujda) – Nadia BOUAM (UMPO-Oujda) – Meriem TORAYSI (UMPO-Oujda) –Ahmed BEN HAMMOU Ali (UMPO-Oujda) – Rabah DAOUDI (UMPO-Oujda) – Atika ZAÏMI (UMPO-Oujda).

Pr. Abdelkader TIALATI (Univ-Settat) Pr.Jean Claude Martinez (Univ-Paris II)

Pr. Jacques MALHERBE (Univ-Louvain-la-Neuve) Pr. Philippe BERN (Univ-Paris II)

Pr. Philippe MALHERBE (Univ-Louvain-la-Neuve)

Pr. Adriano Di Pietro (Univ-Bologne-Italie) Pr. François WAGNER (Univ-Nice-France) Pr. Saerens Patrick (ICHEC-Bruxelles)

Pr. Ahmed ELALLALI (Univ-Oujda) Pr. Mostafa AMROUS (Univ-Oujda) Pr. Abdellah IDRISSI (Univ-Oujda)

Pr. Abderrahmane ELAARABI (Univ-Oujda)

Pr. Ahmed KELCH ( Univ- Marrakech) Pr. Andrés Rohde (Univ-Mexique)

Pr. Antonio SENTOS (Univ-Portugal)

Pr. Hermano BARBOSA (Univ- Rio de

Janeiro)

Pr. Benali SADEQUI (Univ-Oujda) Pr. Elhabri ELHABRI (Univ-Oujda) Pr. Isabelle Richelle (Univ-Liège)

Pr. MABI MULUMBA Evariste (Univ- Kinshasa)

Pr. Mabiala Umba (Univ-Kinshasa)

Pr. Mohamed BELOUCHI (Univ-Oujda) Pr. Mohamed SBIHI (Univ-Rabat)

Pr. Mohamed ZEROUALI (Univ-Oujda)

Pr. Monica Gianni (Univ-Florida)

Pr. Norma Caballero (ICDF-Bogota) Pr. Omar EZZAHRAOUI (Univ-Oujda)

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