Les activités scientifiques organisées par la FSJES d’Oujda, durant la période : 2004-2010

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Mohammed  El Janati / oujda portail / samedi 7 avril 2012

La Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales d’Oujda a organisé durant son parcours universitaire académique des dizaines de conférences, de colloques, de journées d’études. Pour ne donner que des exemples, mais combien ils sont intéressants, je vais mettre en exergue quelques uns dans cet article, tout en mettant le doit sur leurs argumentaires et leurs contextes généraux.

-Primo : Le jeudi 01 avril 2010, L’Association des Chercheurs en Droit des Contentieux, la Chambre de Commerce d’Industrie et de Service d’Oujda et le Centre d’Oujda pour la Médiation et l’Arbitrage, en partenariat avec la Faculté des Sciences Juridiques, Economique et Sociales de Oujda  a organisé une journée d’étude sur le thème : « Droit et pratique de l’arbitrage et de la médiation au Maroc », à la salle de conférence de la CCIS à Oujda .

        Les intervenants ont soulevé que  les Modes ou moyens Alternatifs de Règlement des Différends (MARD), et spécialement l’arbitrage,  la médiation et la conciliation, connaissent de nos jours un intérêt sans cesse croissant que ce soit au niveau de la doctrine des spécialistes et des travaux de recherche ou des systèmes juridiques et judicaires et ce compte tenu des avantages qu’ils offrent : rapidité, souplesse, confidentialité, caractère relativement moins coûteux et moins onéreux, association des parties au règlement de leurs litiges…

Le recours au MARD est d’autant plus intense qu’ils répondent parfaitement aux besoins complexes et évolutifs du monde des affaires, des entreprises, des investisseurs et des flux de commerce. Anticipant ou accompagnant cette tendance, tout un faisceau d’accords bilatéraux, régionaux et multilatéraux ont été conclus pour promouvoir les modes alternatifs de règlement de différents.

Au Maroc les pouvoirs publics s’emploient à activer les moyens alternatifs de règlement des différends. En particulier, en matière d’arbitrage institutionnel, de nombreux centres d’arbitrage et de médiation ont vu le jour dans les grands agglomération urbaines du Royaume (Casablanca, Rabat…) dont le centre d’Arbitrage et de Médiation d’Oujda (COMAR), le centre euro-méditerranéen de médiation et d’arbitrage de Casablanca, le Centre d’arbitrage des chambres de commerce d’Agadir  et de Las Palmas et de Ténériffe. La loi 08-05 (17/02/2007) a apporté des innovations en matière d’arbitrage et de médiation, mais la doctrine des spécialistes en relevé des lacunes, des insuffisances et des imperfections.

– Secundo : La Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales de l’Université Mohammed Premier Oujda a organisé, en partenariat avec L’Association Abwab pour la Protection de l’Environnement et le Développement Durable (APPEDD) une journée d’étude sur le thème : «Charte et droit de l’environnement, état des lieux et perspectives du développement durable» à Oujda, le 22 octobre 2009 à  salle de conférences – Faculté de Droit – Oujda

Les intervenants ont avancé que le monde moderne fait face à de graves problèmes et défis de protection de l’environnement et de sauvegarde du milieu écologique: dégradation des ressources naturelles (air, sol, eau…), réchauffement de la planète, rejets industriels ou domestiques, urbanisation rampante, méfaits désastreux des conflits armés, pressions démographiques sur l’espace…

Au Maroc, à l’instar des autres pays modernes mais avec ses propres spécificités, l’environnement est en dégradation constante et les ressources naturelles s’amenuisent régulièrement : pollution de l’air et des eaux, déforestation, désertification, érosion des sols, menace sur la biodiversité, extension des espaces bâtis au détriment des terres agricoles, déchets des ménages, des unités industrielles, des hôpitaux… pollution du littoral et du milieu marin.

Le coût de la dégradation de l’environnement a été évalué par le Secrétariat d’Etat à l’Environnement à 8,2 % du P.I.B. du Maroc.

Le concept de développement durable et de protection de l’environnement est devenu un thème incontournable des travaux de recherche, du débat politique, et de la planification économique. Sur le plan juridique, le débat porte sur le droit à l’environnement et le droit de l’environnement. Sur le plan des droits de l’homme, tout individu a un droit fondamental de vivre dans un milieu sain et un environnement équilibré d’une façon qui lui assure une excellente santé et une existence agréable.

Il est devenu nécessaire de s’orienter vers l’élaboration d’une Charte de l’environnement traçant les grandes lignes des politiques publiques et définissant les orientations générales dans les secteurs concernés, de sorte que ces objectifs s’incarnent dans des programmes exécutifs qui seront établis conformément aux procédures en vigueur dans toute organisation mondiale ou régional.

Dans son discours du trône de juillet 2009, S.M. le Roi Mohamed VI a insisté sur la nécessité de doter le Maroc d’une charte de l’environnement et par la suite  il a réitéré ses hautes instructions au gouvernement pour accélérer l’adoption de cet important document. En effet, la protection de l’environnement nécessite une vision globale, au service de laquelle on mobilise les ressources financières et humaines nécessaires, l’expertise technique, la participation individuelle et collective des populations en obtenant leur adhésion par des campagnes de sensibilisation et d’information. Elle nécessite aussi un cadre institutionnel et juridique adéquat.

A partir de ce constat, la Charte et droit de l’environnement, état des lieux et perspectives du développement durable” s’impose comme thème de recherche.

L’objectif de cette journée d’étude etait d’offrir aux participants la possibilité de développer une réflexion approfondie sur le rôle, l’utilité, l’importance et les effets prévisibles de la charte de l’environnement.

Tertio : La Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales – Université Mohamed Premier – Oujda et L’Institut des Etudes Africaines-Université Mohamed V Rabat-Souissi  ont Co-organisé un colloque international sur le thème : « Difficultés et perspectives de redynamisation de l’Union du Maghreb Arabe (UMA) » les 16 & 17 avril 2009 à la salle de conférences – Faculté de Droit – Oujda

         Le colloque avait  l’ambition de réunir une large communauté de chercheurs, émanant de tous les pays de l’UMA, voire au-delà, qui mènent des travaux de recherche sur la construction maghrébine en vue d’approfondir les réflexions sur les pesanteurs et les obstacles générateurs de l’inertie de l’UMA et d’émettre les propositions et les recommandations susceptibles d’en d’impulser les instances et d’en revitaliser les objectifs. Lorsqu’ils ont parlé du contexte général de ce colloque, les participants ont affirmé que l’Union du Maghreb Arabe (UMA) compte presque deux décennies d’existence. Sa création, le 19 février 1989, a suscité l’immense espoir d’ériger le Maghreb au rang d’un espace de solidarité et de prospérité et d’un ensemble dynamique et influent sur son environnement régional (arabe, africain, méditerranéen) et international ; d’autant que, d’une part, les facteurs de complémentarité entre les pays de l’UMA sont fort nombreux et que, d’autre part, la conclusion traité de Marrakech a coïncidé avec la fin de la guerre froide, l’émergence en force des blocs régionaux d’intégration économique, le début de négociation par les pays de la région d’accords de libre échange avec les grandes puissances économiques…

        Certes, durant les cinq premières années d’existence de l’UMA, des avancées remarquables ont été réalisées et plus de trente traités, couvrant tous les domaines d’activité économique, ont été conclus. Certes aussi, l’Union n’est pas complètement

paralysée ; des dizaines d’organes et groupes de travail de l’UMA continuent de fonctionner, couvrant une large panoplie de secteurs de coopération. De même, divers projets communs sont en voie de réalisation: tronçons nationaux de l’autoroute

maghrébine, extension des réseaux de télécommunications en fibres optiques, interconnexion électrique, lutte contre la désertification, coopération en matière de santé réalisation de la carte maghrébine des ressources hydrauliques, processus de mise en place de la banque maghrébine d’investissement et du commerce extérieur etc.

        Force est d’admettre cependant que depuis 1994, l’UMA peine toujours à prendre son envol. En particulier, le Conseil de la Présidence, organe suprême et décisionnel par excellence, ne s’est plus réuni depuis 1994. De même, le commerce

intra-régional des pays du de l’UMA demeure insignifiant. Et surtout, la circulation des personnes, des marchandises et des capitaux entre les pays de l’UMA se heurte à d’innombrables obstacles. L’instauration d’une zone de libre échange a du mal à

dépasser le seuil des déclarations d’intention. En outre, la concertation politique est faible en dehors de certains contextes bilatéraux. Par ailleurs, les pays de l’UMA continuent d’affronter isolément les nombreux défis géopolitiques et sécuritaires.

Quatro : La Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales a organisé un congrès International sur « le Renforcement de la sécurité routière », les 18 et 19 décembre 2008 à la salle des conférences de la Faculté de Droit – Oujda.

         Cette manifestation avait pour vocation de réunir des chercheurs, professionnels, praticiens, ingénieurs, experts, psychologues, sociologues, médecins, pharmaciens, responsables de formation, juristes et opérateurs dans les assurances et caisses de mutuelle. L’accent a été mis sur l’importance de mettre à pied une politique de sécurité routière cohérente et intégrée basée sur des méthodologies réalistes bien établies susceptibles d’avoir des retombées pratiques sur l’amélioration continue de la sécurité routière. Ce congrès International ; qui se voulait être étendu à l’ensemble du pays ; a été volontairement pluridisciplinaire et avait rassemblé des opérateurs dans le domaine de la sécurité routière  autour des moyens de développer des stratégies et des méthodologies.

        En ce qui concerne le contexte de ce congrès, les membres intervenants ont éclairci que dans un monde marqué par l’accroissement continu du nombre de véhicules et de kilomètres parcourus, le mode de transport  par la route devient de loin le plus dangereux et le plus coûteux en vies humaines.

         Dès lors, tous les pays se voient confrontés aux mêmes problèmes de sécurité routière. Le conducteur (négligence, fatigue humaine ou comportements a risque), le véhicule (son état et ses dispositifs de sécurité), l’infrastructure routière (sa qualité et ses dispositifs de signalisation) restent les facteurs les plus déterminants de l’accident de circulation. Des politiques de transport de route ne cessent de fixer comme objectif la réduction du nombre de tués. Des succès très importants obtenus dans les pays développés avec des méthodes simples et de bon sens prouvent que l’accident de circulation n’est pas une fatalité et qu’il est possible d’atteindre des résultats très important dans un délais très court.

       Au Maroc, chaque année un bon nombre d’accidents corporels causant des morts et des blessés. Le coût direct ou indirect est évalué en milliard de dirhams.

        Très conscient de cette situation alarmante, les gouvernements Marocains ont mis en place un plan d’action en faveur de la sécurité routière visant l’amélioration et la modernisation des infrastructures routières, le renforcement des contrôles routiers et des campagnes de sensibilisation du comportement de l’usager.

        Bien que l’accident de circulation soit un événement imprévisible, il est nécessaire d’en connaître les causes, les circonstances et les conséquences afin des les maîtriser et de les éviter ou d’en atténuer la gravité. Les enquêtes doivent être menées de façon diligente selon une méthodologie concrète. Les résultats doivent être communiqués à un comité chargé d’améliorer la législation et d’adapter la méthodologie aux évolutions techniques. L’adoption d’une stratégie capable d’inciter les usagers à un meilleur comportement par le respect plus strict de la législation  en harmonisant les sanctions et leur crédibilité, en faisant de la formation continue, en renforçant les contrôles routiers et en encourageant des campagnes visant la modification des connaissances, des attitudes et du comportement de l’usager ; devient aujourd’hui une nécessité pour une meilleur sécurité routière. La formation des conducteurs professionnels doit être réglementée. Les temps de conduite et de repos doivent être respectés.

        L’évaluation médicale et psychotechnique de l’aptitude à la conduite doit être périodique et doit être effectuée pour l ‘ensemble des conducteurs.

        Si les véhicules doivent être rendus plus surs par l’harmonisation des mesures de sécurité en terme de maintenance, encore faut il créer des centres de maintenance agrées et responsables. Dans le concept de la réduction de la fréquence et de la gravité des accidents de circulation, la qualité de l’infrastructure de la route doit être évaluée en permanence par un corps d’experts autonome formés à cette tache. Toutefois cette évaluation doit tenir compte des capacités de financement des structures responsables des infrastructures routières. L’organisme qui réalise l’expertise doit indiquer le niveau d’urgence des modifications à réaliser et produire une première estimation de leur coût.

      La mise en place d’un système de sécurité routière ne peut connaître de succès que par l’émergence d’une culture résultat d’une révolution mentale et la clé de réussite réside dans l’adhésion de tous.

     Par toutes les activités qu’elle a organisées, la Faculté de droit d’Oujda continue et continuera encore d’œuvrer pour la promotion des études scientifiques susceptibles de mettre le train de développement de notre enseignement sur les rails, afin de rendre à nos facultés leur rôle de pionniers en matière d‘avancement de notre pays.

Les activités scientifiques organisées par la FSJES d’Oujda, durant la période : 2004-2010
Les activités scientifiques organisées par la FSJES d’Oujda, durant la période : 2004-2010

Par :  Mohammed  El Janati 

          Docteur en Droit

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