L’intégrité territoriale du Maroc entre la légalité internationale et le complot algérien

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——-Depuis son indépendance, le Maroc n’a cessé de revendiquer son droit légitime à récupérer ses provinces du sud qui étaient sous l’occupation espagnole. À ce titre, l’Assemblée Générale des Nations Unies a, depuis 1964, proposé aux antagonistes, le Maroc et l’Espagne, de trouver une solution pacifique au différend. Cependant, l’Espagne, et contrairement à la légalité internationale, a usé de tous les moyens pour mettre en échec toute tentative marocaine vers l’aboutissement à une solution pacifique et durable au conflit.

——-En 1974, le conflit Maroc-Espagne prend de l’ampleur. La persistance de l’Espagne à ignorer le droit du Maroc de disposer de ses territoires occupés l’a conduit à se prononcer pour l’organisation d’un référendum d’autodétermination du Sahara. Devant cet état de fait, feu Hassan II, par sa clairvoyance, avait estimé que le Maroc devrait s’opposer à la tenue de ce référendum. Une réaction légitime d’un stratège dont les qualités lui ont fait connaître les vrais mobiles des manœuvres espagnoles.

L’intégrité territoriale du Maroc entre la légalité internationale et le complot algérien
L’intégrité territoriale du Maroc entre la légalité internationale et le complot algérien

——-Afin de mettre à néant les moyens avancés par les espagnoles pour justifier leur présence coloniale dans les provinces du sud marocain, feu Hassan II annonça, le 17 septembre 1974, sa volonté de porter, par le biais de l’Assemblée générale, le différend devant la Cour Internationale de Justice (CIJ ci-après) en vue de provoquer un avis consultatif sur le conflit et dire si le Sahara était, comme le prétendait l’Espagne, un territoire sans maître (terra nullius) avant son occupation. C’est par cette logique, qui repose sur la légalité internationale, que le Maroc était conduit à inviter la Mauritanie, à se joindre à lui pour présenter sa requête à la CIJ. C’est ainsi que l’affaire du Sahara commença à occuper le premier plan de la scène internationale et à mobiliser l’attention des Nations Unies.

——-L’ONU a répondu favorablement à la demande du Royaume par le biais de la Résolution 3292(XXIX), adoptée le 13 décembre 1974, qui stipulait que l’Assemblée générale

« 1. Décide de demander à la CIJ, sans préjudice de l’application des principes contenus dans la Résolution1514(XV) [1] de l’Assemblée générale, de donner, à une date rapprochée, un avis consultatif sur les questions suivantes:

I. Le Sahara occidental (Rio de Oro et Sakiet El Hamra) était-il, au moment de la colonisation par l’Espagne, un territoire sans maître (terra nullius)?

Si la réponse à la première question est négative,

II. Quels étaient les liens juridiques de ce territoire avec le Royaume du Maroc et l’ensemble mauritanien?

2. Demande à l’Espagne, en tant que Puissance administrante en particulier, ainsi qu’au Maroc et à la Mauritanie, en tant que parties concernées, de soumettre à la Cour internationale de Justice tous renseignements ou documents pouvant servir à élucider ces questions ; . . . ».

——-Pour défendre ses droits sur ses territoires du Sahara, le Maroc s’est fait assisté, pendant les débats devant la Cour, par trois éminents juristes français, René-Jean Dupuy, Paul Isoart et Georges VEDEL. Notons aussi que, par ordonnance du 22 mai 1975, la Cour a autorisé le Maroc à désigner un juge ad hoc quand il s’est avéré que l’un des 15 juges de la Cour était espagnol, alors que l’Espagne est partie au procès. Le Maroc a choisi, à cet effet, M. Alphonse Boni, qui était à l’époque président de la Cour suprême de la république de Côte d’Ivoire, comme Juge ad hoc.

——-Le 16 octobre 1975, la Cour internationale de Justice a rendu l’avis consultatif que l’Assemblée générale des Nations Unies lui avait demandé sur deux questions concernant le Sahara occidental.

• En ce qui concerne la question I, la Cour :

− décide par 13 voix contre 3 de donner suite à la requête pour avis consultatif;

− est d’avis à l’unanimité que le Sahara occidental (Rio de Oro et Sakiet El Hamra) n’était pas un territoire sans maître (terra nullius) au moment de l a colonisation par l’Espagne.

• En ce qui concerne la question II, la Cour :

− décide par 14 voix contre 2 de donner suite à la requête pour avis consultatif;

− est d’avis par 14 voix contre 2 que le territoire avait, avec le Royaume du Maroc, des liens juridiques possédant les caractères indiqués à l’avant-dernier paragraphe de l’avis consultatif.

L’avant-dernier paragraphe de l’avis consultatif énonce: “Les éléments et renseignements portés à la connaissance de la Cour montrent l’existence, au moment de la colonisation espagnole, de liens juridiques d’allégeance entre le sultan du Maroc et certaines des tribus vivant sur le territoire du Sahara occidental“.

——-Ainsi, l’avis consultatif de la CIJ reconnaît, sans ambigüité, l’existence de liens juridiques entre le Maroc et le Sahara occidental au moment de sa colonisation par l’Espagne. Ces liens juridiques sont en fait des liens de souveraineté, c’est ce qui ressort de l’opinion individuelle, jointe à l’avis de la Cour, du juge ad hoc M.Boni dont nous présentons l’extrait suivant: ” En ce qui concerne le Maroc, l’accent n’a pas été assez mis sur les liens religieux qui unissaient le Sultan à certaines tribus de la Sakiet El Hamra. Pour ces tribus, le Sultan était commandeur des croyants, c’est-à-dire l’intendant de Dieu sur terre pour toutes les affaires, qu’elles fussent religieuses ou non. Il était ainsi considéré non seulement comme chef religieux mais comme gérant de leurs affaires temporelles. Les liens juridiques qui existaient entre eux étaient donc religieux, ce qui n’est contesté par personne, mais également politiques et avaient le caractère de souveraineté territoriale“. Dans le même sens d’idées, le commentaire du juge M. AMMOUN, Vice-président de la CIJ, considère que “l’allégeance au Sultan du Maroc revêt un aspect politique et constitutionnel. De plus, au moment de la colonisation, le Sultan cumulait les pouvoirs, législatif et exécutif, en plus de l’autorité spirituelle(…). Les liens juridiques entre le Maroc et le Sahara, traduisent les liens politiques et les liens de souveraineté“.

——-Désormais, la cause marocaine dispose d’une assise juridique plus confortable et rien ne peut arrêter les marocains d’aller récupérer leurs territoires occupés. C’est ainsi que la marche verte vient, le 6 novembre 1975, couronner le pacifique parcours du Royaume sur la voie du parachèvement de son intégrité territoriale.

——-Outre l’avis consultatif du 16/10/1975, le Maroc dispose d’autres assises juridiques qui légitiment son droit de récupérer l’intégralité de ses territoires, à savoir, le principe de l’intégrité territoriale qui fait partie du noyau dur du droit international et la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux édifiée par la Résolution 1514(XV) de l’Assemblée générale en date du 14 décembre 1960. À contre courant, et contrairement à toute attente, l’Algérie et le Polisario contestent ce droit sur la base du même instrument juridique (la résolution 1514(XV) précitée). Ainsi, le droit international, semble t-il, permet aux uns et aux autres de trouver dans ses dispositions le principe ou la règle qui correspond le mieux à leurs intérêts. Il parait donc nécessaire de se pencher sur la portée juridique de la Résolution 1514(XV).

——-Certes, la Résolution 1514(XV), comme l’a reconnu la C.I.J. dans son avis consultatif de 1975 sur le Sahara, “a été la base du processus de décolonisation qui s’est traduit depuis 1960 par la création de nombreux Etats, aujourd’hui membres des Nations Unies”. Néanmoins, il est unanimement admis que la libre détermination encouragée par cette Résolution n’est pas prise en considération lorsqu’elle porte atteinte à l’intégrité territoriale d’un pays. En effet, cette restriction du champ d’application du principe d’autodétermination, relative à la sauvegarde de l’intégrité territoriale des pays contre les tentatives de sécession, a été confirmée par le droit et la pratique des Nations Unies. C’est ce qui ressort d’ailleurs de la Résolution 2625(XXV) [2], adoptée par l’Assemblée générale le 24 octobre 1970, qui condamne expressément la sécession en précisant que le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes “ne sera interprété comme autorisant ou encouragement une action, quelle qu’elle soit, qui démembrerait ou menacerait, totalement ou partiellement l’intégrité territoriale ou l’unité politique de tout Etat souverain et indépendant“.

——-Ainsi, Il jaillit, sans équivoque, de la jonction des résolutions1514(XV) et 2625(XXV) relatives au droit des peuples à disposer d’eux-mêmes, que le droit international reconnaît l’autodétermination en tant que décolonisation et rejette catégoriquement l’autodétermination en tant que sécession. Le droit légitime de l’Etat du Maroc de disposer de ses provinces du sud se trouve donc renforcé.

——-En dépit de la légitimité incontestable de la présence marocaine au Sahara, l’initiative marocaine sur le “statut d’autonomie” de la région du Sahara, qualifiée d’ailleurs de “sérieuse et crédible” par le Conseil de sécurité, va permettre de concilier entre le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes et le principe de l’intégrité territoriale et, du coup, battre en brèche l’unique moyen dont l’Algérie fait systématiquement usage pour soutenir sa thèse séparatiste devant les instances internationales.

——-En décembre 2003, le Maroc proposa à l’ONU, un projet relatif à l’autonomie des provinces du sud. Ainsi, le souverain marocain a décidé, le 25 mars 2006, de réactiver le “Conseil royal consultatif pour les affaires sahariennes”, afin de formuler des propositions relatives au plan d’autonomie dans les provinces du sud. Cette initiative intitulée “Initiative marocaine pour la négociation d’un statut d’autonomie pour la région du Sahara“, a été remis au Nations Unies le 11 avril 2007. Par ce projet, fruit d’une large concertation avec les populations locales et les partis politiques, le Maroc est parvenu non seulement à répondre favorablement à la volonté de la communauté internationale en vue de progresser vers une solution politique, mais aussi à rendre sans objet l’intégralité des allégations soulevées par l’Algérie et le Polisario devant les instances des Nations Unies.

——-Par voie de conséquence, sur la base de l’initiative marocaine, le secrétaire général onusien Ban Ki-moon, a salué, dans son rapport sur la situation au Sahara remis le 13 avril 2007 au Conseil de sécurité, les efforts du Maroc quant à l’élaboration de sa proposition. Celui-ci a appelé les parties au conflit à engager des négociations sans conditions préalables, afin de parvenir à une solution juste, durable et mutuellement acceptable. Il s’agit, bien évidemment, d’une solution politique en vertu du chapitre VI [3] de la Charte l’ONU, portant sur le règlement pacifique des différends.

——-Dans le même sens d’idée, dans sa Résolution 1754 [4] du 30 avril 2007, le Conseil de sécurité a appelé également les parties à engager des négociations sans conditions préalables et de bonne foi, en prenant en compte les événements des derniers mois, afin de parvenir à une solution politique juste, durable et mutuellement acceptable. Faisant usage du chapitre VI de la charte des Nations Unies, le Conseil de sécurité met l’accent sur la nécessité de tenir compte, au cours des négociations des développements survenus ces derniers mois. Il s’agit bien évidemment de l’initiative marocaine sur le “statut d’autonomie” de la région du Sahara.

——-En définitive, s’il est vrai que la présence du Maroc dans ses provinces du sud est en parfaite adéquation avec la coutume et le droit international, il est aussi vrai que, grâce à l’initiative marocaine sur le “statut d’autonomie” de la région du Sahara, la souveraineté du Maroc sur ses provinces du sud n’est nullement contestée par la communauté internationale à l’heure actuelle. Bien au contraire, la quasi-totalité des Etats soutiennent le projet marocain en tant que solution unique envisageable au différend. Contrairement à cette volonté internationale, l’Etat algérien, mis au pied du mur par cet ingénieux coup de maître du souverain marocain, n’a pas tardé à exprimer sa haine furieuse en réaction à cet exploit sans égal par lequel le Maroc a modifié la donne sur la scène mondiale en retraçant irréversiblement l’interprétation et la portée du droit international [5]. Conduit par la haine, les autorités algériennes n’ont pas cessé de faire des pieds et des mains en vue de nuire à la cause marocaine. Ainsi, l’Algérie, qui abrite en toute préméditation des milices de mercenaires sur son sol, se trouve complètement dévoilée devant la communauté internationale. Désormais, les Nations Unies vont traiter le dossier du Sahara marocain selon une nouvelle approche, celle qui résulte de leur profonde conviction que le gouvernement algérien est à l’origine de l’insécurité et des conflits qui frappent la région du Maghreb. Pire encore, les mercenaires pro-algériens, mutés en terroristes et en trafiquants de drogue, constituent une vraie menace, non seulement à l’intégrité territoriale du Royaume, mais aussi à la paix et la sécurisé internationales. À ce titre, il importe de souligner que, l’Algérie, en faisant de Tindouf un bastion de mercenariat qui alimente le terrorisme international, tombe Ipso facto, par l’insécurité qu’elle crée dans la région, sous le coup du chapitre VII [6] de la Charte des Nations Unies. Partant, Le Conseil de sécurité est tenu, en vertu du chapitre VII susmentionné, d’agir d’office afin de dissuader l’Etat algérien et remplir sa mission en tant que garant de la paix et la sécurité mondiales. Aussi, le Maroc dispose dorénavant du droit irréfragable à la légitime défense qui n’exclue pas le recours à une réaction militaire préventive unilatérale ou multilatérale, sur la base de la Résolution 1368 [7] adoptée le 12 septembre 2001 par le Conseil de sécurité, en vue de démanteler le réseau hors la loi de Tindouf qui s’oriente plus que jamais vers le terrorisme et le crime internationaux.

Notes:

-[1] La Résolution 1514(XV), adoptée par l’Assemblée générale des Nations Unies au cours de sa quinzième session le 14 décembre 1960 et intitulée “Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux“. Dans ses sixième et septième points, Elle stipule “Toute tentative visant à détruire partiellement ou totalement l’unité nationale et l’intégrité territoriale d’un pays est incompatible avec les buts et les principes de la Charte des Nations Unies. Tous les Etats doivent observer fidèlement et strictement les dispositions de la Charte des Nations Unies (…) sur la base de la non-ingérence dans les affaires intérieures des Etats et du respect des droits souverains et de l’intégrité territoriale de tous les peuples“.

-[2] La Résolution 2625(XXV), adoptée par l’Assemblée générale au cours de sa vingt-cinquième session le 24 octobre 1970. Dite aussi, “Déclaration relative aux principes du droit international touchant les relations amicales et la coopération entre les Etats conformément à la Charte des Nations Unies”. Cette résolution a conditionné la mise en œuvre du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes par le respect du principe de l’intégrité territoriale des Etats. Dans ce sens, elle dispose “(…). Convaincue en conséquence que toute tentative visant à rompre partiellement ou totalement l’unité nationale et l’intégrité territoriale d’un Etat ou d’un pays ou à porter atteinte à son indépendance politique est incompatible avec les buts et principes de la Charte“.

-[3] Le chapitre VI de la Charte des Nations Unies concerne le “règlement pacifique des différends“. Les parties à tout différend dont la prolongation est susceptible de menacer le maintien de la paix et de la sécurité internationales doivent en rechercher la solution, avant tout, par voie de négociation, d’enquête, de médiation, de conciliation, d’arbitrage, de règlement judiciaire, de recours aux organismes ou accords régionaux, ou par d’autres moyens pacifiques de leur choix. Le Conseil de sécurité, s’il le juge nécessaire, invite les parties à régler leur différend par de tels moyens dans le cadre d’une action non coercitive.

-[4] La Résolution 1754, a été adoptée le 30 avril 2007 par le Conseil de sécurité à sa 566 ème séance. Entre autres, cette résolution dispose “Le Conseil de sécurité, prenant note de la proposition marocaine présentée le 11 avril 2007 au Secrétaire général et se félicitant des efforts sérieux et crédibles faits par le Maroc pour aller de l’avant vers un règlement (…). Demande aux parties d’engager des négociations de bonne foi sans conditions préalables, en tenant compte des développements survenus ces derniers mois, en vue de parvenir à une solution politique juste, durable et mutuellement acceptable (…). Prie le Secrétaire général d’organiser ces négociations sous ses auspices et invite les États Membres à prêter le concours approprié à celles-ci“.

-[5] Il s’agit, bien entendu, du droit international pertinent. C’est-à-dire du droit applicable au différend.

-[6] Le chapitre VII de la Charte des Nations Unies aborde les conditions de l’action du Conseil de sécurité en cas de menace contre la paix, de rupture de la paix et d’actes d’agression. Il définit essentiellement les conditions du recours à la force par les Nations Unies et confie au Conseil de sécurité l’autorité de sa mise en application. Ce chapitre constitue la clef de voûte du système de sécurité collective.

-[7] Par la Résolution 1368 adoptée le 12 septembre 2001, le Conseil de sécurité a reconnu, pour la première fois, le droit des Etats à la légitime défense individuelle ou collective en réponse à des actes terroristes. En d’autres termes, il a reconnu le droit à une réaction militaire unilatérale ou multilatérale. Dans le passé, l’Assemblée générale de l’ONU condamnait le recours à la force en tant que légitime défense contre les attentats terroristes.

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11 تعليقات على "L’intégrité territoriale du Maroc entre la légalité internationale et le complot algérien"

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مواطن مغربي لا يرضى ببيع اهله و وطنه
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مواطن مغربي لا يرضى ببيع اهله و وطنه
ليست على الاطلاق كما يدعي اعداء الوحدة المغربية ان هناك دولة عربية أسمها الجمهورية العربية الصحراوية الديمقراطية فهل تعلم ايها العالم أن هذه الدولة الوهمية لا وجود لها في الحقيقة الا في اذهان الجزائريين و عصابة البوليساريو صنيعة الجزائر من عدد من الخونة وهل تعلم يا عالم أن ما يسمونه الاعداء الجمهورية الوهمية رئيسها اسمه عبد العزيز المراكشي وانه عاق لأبيه اي ” مسخوط الوالدين” وهل تعلم يا عالم ان المجرم الخائن لوطنه و لاهله لم ير أباه مند 40 سنة لكثرة ايمانه بالاطماع و الاحلام المادية التي و الله ثم و الله لن يحققها له الله لانه مسخوط و… قراءة المزيد ..
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